Informations prévues par l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), pour le service Balise accessible à l’adresse qr.jeandon.fr.
Éditeur
- Éditeur
- Johan Jacques Jean-Louis JEANDON, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
- Nom commercial
- JHN — service « Balise »
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE) le 27/05/2026
- SIREN / SIRET
- 105 542 534 / 105 542 534 00018
- Code APE
- 6201Z — Programmation informatique
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse
- 3 boulevard Général Charles Delestraint, 10000 Troyes, France
- Téléphone
- 06 69 46 31 15
- contact@johanjeandon.fr
Directeur de la publication
Johan JEANDON, en qualité d’entrepreneur individuel.
Hébergement
Le service est hébergé en France sur un serveur loué et administré par l’éditeur, chez : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — +33 9 72 10 10 07 — ovhcloud.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à l’éditeur : [médiateur de la consommation à désigner]. Une réclamation écrite préalable auprès de l’éditeur est nécessaire.
Propriété intellectuelle
La marque, l’identité visuelle, les textes, les illustrations, les animations et le code du service Balise sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle). Les QR codes que vous créez vous appartiennent : voir les conditions d’utilisation.
Crédits
- Conception, design et développement : Johan JEANDON.
- Polices : Bricolage Grotesque, Instrument Serif, Geist, Geist Mono et JetBrains Mono, sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergées sur notre serveur (aucune requête vers un service de polices tiers).
- Génération des QR codes : bibliothèque qrcode-generator de Kazuhiko Arase (licence MIT). « QR Code » est une marque déposée de DENSO WAVE INCORPORATED.
- Géolocalisation approximative des scans : IP Geolocation by DB-IP (licence Creative Commons Attribution 4.0), consultée localement sur notre serveur ; lecteur MaxMind DB (licence Apache 2.0).
- Icônes : inspirées de Lucide (licence ISC).
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